J.O. 18 du 22 janvier 2004
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Texte paru au JORF/LD page 01681
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Arrêté du 13 janvier 2004 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
NOR : JUSC0420019A
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 13 janvier 2004, M. Metral (Olivier) est nommé notaire à la résidence de Livron-sur-Drôme (Drôme), en remplacement de M. Poggi (Jacques, Jean), démissionnaire.